Mentions Légales

1. PRÉSENTATION DE NOTRE SITE WEB

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par : Borne504 – Ph. Salesses, Xavier Gourmelon propriétaire du site, met à disposition du public des informations concernant son activité. Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site aufil2leau.fr appartient à Xavier Gourmelon, dont l’adresse est la suivante : Camp Grand - 66400 Reynes - France

Personne physique, Xavier Gourmelon est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : rf.ua1713514959el2li1713514959fua@o1713514959fni1713514959

Le webmaster, Ph. Salesses, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : moc.4171351495905enr1713514959ob@hp1713514959.

Le site aufil2leau.fr est hébergé par o2switch, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 224, boulevard Gustavenue Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

En utilisant notre site web aufil2leau.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Borne504. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSÉS PAR aufil2leau.fr

En accord avec sa politique de communication, le site aufil2leau.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les prestations proposées par Xavier Gourmelon, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister. Xavier Gourmelon ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site aufil2leau.fr.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES

Les informations retranscrites sur notre site web aufil2leau.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à : rf.ua1713514959el2li1713514959fua@o1713514959fni1713514959.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web aufil2leau.fr ne sont pas sous notre contrôle. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites internet.

Utilisant la technologie JavaScript, le site aufil2leau.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation et à tout autre type de conséquence liée à l’exploitation du site aufil2leau.fr, qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & CONTENU DU SITE INTERNET

Le contenu rédactionnel du site web aufil2leau.fr appartient exclusivement à Xavier Gourmelon. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Photographies :

• Xavier Gourmelon.

6. DONNÉES PERSONNELLES, RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES (RGPD), COOKIES & RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE ET DE VOS LIBERTÉS

Toutes informations recueillies sur le site web aufil2leau.fr se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que : la demande d'information via notre formulaire de contact.

Xavier Gourmelon s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et au “Règlement Général sur la Protection des Données” (RGPD) du 27 avril 2016, Xavier Gourmelon garantit qu’aucune des données recueillies via ces formulaires ne sera transmise à tout autre organisme.

Les droits d’accès, de modification, d’opposition, de limitation du traitement, d’effacement et de portabilité des données collectées pourront être exercés par la personne concernée en adressant une demande écrite à Xavier Gourmelon par mail : rf.ua1713514959el2li1713514959fua@o1713514959fni1713514959 – ou par courrier : Xavier Gourmelon – Camp Grand 66400– Reynes France.

RGPD : Les données personnelles de « Formulaire de contact », (nom, adresse email) sont recueillies par Xavier Gourmelon pour répondre aux demandes d’information sur les prestations fournies.

Vous pourrez, si vous le souhaitez obtenir plus d’informations sur les cookies en consultant le site de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) en suivant ce lien. Afin de limiter vos traces sur le web et d’en comprendre les processus, nous vous conseillons de visiter cette page.

7. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

Soumis au droit français, le site web aufil2leau.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Le webmaster, Ph. Salesses, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : moc.4171351495905enr1713514959ob@hp1713514959.

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• Xavier Gourmelon.

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7. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

Soumis au droit français, le site web aufil2leau.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.